Politique de confidentialité

Le Service permet à des organisations clientes (clubs, associations, structures — le « Club ») d'envoyer à leurs membres des notifications déclenchées par des événements de leurs propres applications.

Pour les données des membres, chaque Club est responsable de traitement: c'est lui qui décide quelles notifications sont envoyées et sur quelle base. Quatools agit comme sous-traitant au sens de l'article 28 du RGPD : Quatools traite ces données pour le compte et sur instruction du Club, via le Service.

Pour les comptes d'administration (les personnes qui configurent le Service côté Club) et le fonctionnement technique du Service lui-même, Quatools agit comme responsable de traitement.

Éditeur du Service : Alexandre QUAGLIERI, entrepreneur individuel — SIREN 520 181 520, SIRET 520 181 520 00039, TVA FR36520181520, RCS Nîmes — siège social : 161 chemin de l'Estanet, 30840 Meynes (France). Contact données personnelles : alexandre@quatools.fr.

Selon votre usage, le Service traite :

• Identité & identifiants : nom ou pseudonyme, identifiant Discord, adresse email, langue.
• Comptes de réception que vous ajoutez vous-même (ex. une adresse email personnelle).
• Préférences de notification : activation/désactivation par notification, « ne pas déranger », compte de réception par défaut, refus (opt-out).
• Journaux d'envoi : événement concerné, canal, destination résolue, statut (envoyé/échec), date, et le contenu du message envoyé (pour vous permettre de consulter ce que vous avez reçu).
• Données de compte admin : identité issue de la connexion Discord, organisations administrées.

Ces données proviennent : (a) de votre connexion via Discord ; (b) des informations transmises par l'application du Club lors d'un événement (ex. votre email ou identifiant Discord) ; (c) de ce que vous saisissez vous-même dans le Service.

• Acheminer les notifications décidées par le Club vers ses membres — base légale définie par le Club (intérêt légitime à informer ses membres, exécution d'un contrat, ou consentement selon les cas).
• Vous donner la maîtrise (choix des notifications, du compte de réception, désabonnement) — intérêt légitime et respect de vos droits.
• Fournir et sécuriser le Service (authentification, journaux techniques, prévention des abus) — intérêt légitime de Quatools.

Le Service ne réalise aucun profilage publicitaire et ne vend aucune donnée.

Pour fournir le Service, Quatools recourt à des prestataires techniques (sous-traitants ultérieurs), chacun limité à ce qui est nécessaire :

• Scaleway (France) — hébergement de l'application et envoi des emails (service d'emails transactionnels).
• Supabase — base de données et authentification, hébergement en Union européenne.
• Discord (Discord Inc., États-Unis) — connexion (OAuth) et envoi des messages Discord (salon ou message privé). Ce transfert hors UE est encadré par les garanties appropriées (clauses contractuelles types).

Vos données ne sont jamais transmises à d'autres tiers à des fins commerciales.

• Préférences et comptes de réception : tant que votre compte / lien avec le Club est actif.
• Journaux d'envoi : 12 mois à des fins de suivi et de preuve d'acheminement.
• Données de compte : supprimées à la suppression du compte, sauf obligation légale de conservation.

Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité, ainsi que du droit de définir des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Vous pouvez exercer une grande partie de ces droits directement dans le Service : choisir vos notifications, changer de compte de réception, activer « ne pas déranger », ou vous désabonner en un clic depuis un email reçu. Pour les autres demandes, contactez le Club concerné (responsable de traitement) ou Quatools à alexandre@quatools.fr — Quatools relaiera la demande au Club le cas échéant.

Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Quatools met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées : chiffrement des échanges (HTTPS), cloisonnement des données par organisation, contrôle d'accès, et secrets stockés de façon protégée. Aucun système n'étant infaillible, ces mesures visent un niveau de sécurité adapté au risque.

Le Service n'utilise que des cookies strictement nécessaires à votre connexion et à la sécurité de votre session. Aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience tierce n'est déposé.

Pour toute question relative à cette politique : alexandre@quatools.fr. Cette politique peut être mise à jour ; la date de dernière mise à jour figure en haut de page.

Voir aussi nos Conditions générales d'utilisation.